Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA THEBAIDE
DE THÉLIN François Marie Rémi

Numéro de dépôt :
96646974
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE LA THEBAIDE

Déposée le 14 octobre 1996 par DE THÉLIN François Marie Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA THEBAIDE »

Le déposant est DE THÉLIN François Marie Rémi domicilié(e) Château de BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324369) - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE THÉLIN François domicilié(e) CHÂTEAU DE BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324369) - 11700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA THEBAIDE est expirée depuis le 14 octobre 2016.

DE THÉLIN François Marie Rémi a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BLOMAC


DE THÉLIN François Marie Rémi - Château de BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324369) - 11700 - France


DE THÉLIN François - CHÂTEAU DE BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324369) - 11700 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324369 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510197 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays